Législation plaques d'immatriculation

Avatar de l’utilisateur
Nascar
Formule 3000
Formule 3000
Messages : 408
Inscription : 11 oct. 2016, 14:17
Modele : Camaro SS cabrio 2013
Statut : Hors-ligne

Législation plaques d'immatriculation

Message par Nascar »

Bonjour a tous,

J'ai une petite question, y a t'il un emplacement spécifique pour la plaque avant ?

Je m'explique, la plaque avant doit être obligatoirement au centre de la voiture ou peut-elle être légèrement décalée sur la droite ou sur la gauche :o

Car je trouve moche le support de plaque central qui est sur les Camaro et plier ma plaque ne me plait pas forcement beaucoup plus alors je voulais savoir si il y avait une tolérance pour la placer légèrement sur la droite (côté conducteur) sur la partie plane du pare-choc, comme sur certaines voitures :grin: :grin:

J'ai trouvé des explication du conseil des communautés européens, ben c'est pas forcement très clair :excited: :excited:

Les emplacements sont tels qu'après montage correct, les plaques présentent les caractéristiques suivantes: 2.1. Position de la plaque dans le sens de la largeur
Le milieu de la plaque ne peut être situé plus à droite que le plan longitudinal de symétrie du véhicule.
Le bord latéral gauche de la plaque ne peut être situé plus à gauche que le plan vertical parallèle au plan longitudinal de symétrie du véhicule et tangent à l'endroit où la coupe transversale du véhicule, largeur hors tout, atteint sa plus grande dimension.
Avatar de l’utilisateur
piups
Dragster
Dragster
Bienfaiteur 2021
Bienfaiteur 2021
Messages : 3541
Inscription : 15 avr. 2015, 19:44
Modele : Coupé SS LS3 2012
Imperial Blue Metallic
Localisation : Oise
Statut : Hors-ligne

Re: Législation plaques d'immatriculation

Message par piups »

:clown:
Faudrait demander sur le forum :" jaimelesmathématiques .com " ... :clown:
Certains sur le forum ont leur plaque à droite ( coté conducteur), perso, je n'aime pas trop.
Par contre je ne sais pas si c'est une infraction ou si c'est toléré . :rolleyes:
Quand le schizophrène, ça ralentit.
Avatar de l’utilisateur
Indiana
Administrateur
Administrateur
Fondateurs
Fondateurs
Dragster
Dragster
Messages : 12089
Inscription : 22 févr. 2014, 00:27
Modele : 2012 V8 - EU BVA - noire bandes rouges
Localisation : Morvan
Statut : Hors-ligne

Re: Législation plaques d'immatriculation

Message par Indiana »

C'est pourtant clair... ¿ Habla español ? :rolleyes:

"Le milieu de la plaque ne peut être situé plus à droite que le plan longitudinal de symétrie du véhicule" = au pire à droite : centré

"Le bord latéral gauche de la plaque ne peut être situé plus à gauche que le plan vertical parallèle au plan longitudinal de symétrie du véhicule et tangent à l'endroit où la coupe transversale du véhicule, largeur hors tout, atteint sa plus grande dimension." = au pire à gauche : pas plus loin que le bord du véhicule

Donc tu l'as met où tu veux entre centré et le bord gauche sans que ça dépasse. Jamais plus à droite que centré.
piups a écrit :Certains sur le forum ont leur plaque à droite ( coté conducteur)
Le côté conducteur, c'est le côté gauche pas le côté droit, à moins d'avoir une Camaro UK ! :lapin:
6.2l... Non, pas aux 100Km !
2012 Camaro noire BVA TO
2010 Ford F-150 XLT Extended Cab
1980 Westfield SE 1600
2022 E-Odin 2.0 (moto électrique)
Avatar de l’utilisateur
piups
Dragster
Dragster
Bienfaiteur 2021
Bienfaiteur 2021
Messages : 3541
Inscription : 15 avr. 2015, 19:44
Modele : Coupé SS LS3 2012
Imperial Blue Metallic
Localisation : Oise
Statut : Hors-ligne

Re: Législation plaques d'immatriculation

Message par piups »

Indiana a écrit :
piups a écrit :Certains sur le forum ont leur plaque à droite ( coté conducteur)
Le côté conducteur, c'est le côté gauche pas le côté droit, à moins d'avoir une Camaro UK ! :lapin:
Vrai .
J'ai toujours tendance à regarder les choses en face ... :)
Quand le schizophrène, ça ralentit.
Avatar de l’utilisateur
Indiana
Administrateur
Administrateur
Fondateurs
Fondateurs
Dragster
Dragster
Messages : 12089
Inscription : 22 févr. 2014, 00:27
Modele : 2012 V8 - EU BVA - noire bandes rouges
Localisation : Morvan
Statut : Hors-ligne

Re: Législation plaques d'immatriculation

Message par Indiana »

Autrement, il y a ce modèle... :cassos:

Image
6.2l... Non, pas aux 100Km !
2012 Camaro noire BVA TO
2010 Ford F-150 XLT Extended Cab
1980 Westfield SE 1600
2022 E-Odin 2.0 (moto électrique)
Avatar de l’utilisateur
Indiana
Administrateur
Administrateur
Fondateurs
Fondateurs
Dragster
Dragster
Messages : 12089
Inscription : 22 févr. 2014, 00:27
Modele : 2012 V8 - EU BVA - noire bandes rouges
Localisation : Morvan
Statut : Hors-ligne

Re: Législation plaques d'immatriculation

Message par Indiana »

Plus sérieusement, les textes :

Arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules, Article 5 :
La surface de la plaque d'immatriculation peut ne pas être rigoureusement plane à la condition expresse que sa courbure n'entraîne aucune déformation des chiffres et des lettres de nature à nuire à la lecture du numéro d'immatriculation.

Donc on peut plier la plaque.

Article 9 :
L'identifiant territorial doit être intégré dans sa globalité à la plaque d'immatriculation [...]. Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l'identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière.
Les logos régionaux officiels et libres de droit, qui figurent sur le site internet du ministère de l'intérieur : http://www.interieur.gouv.fr/, ne peuvent être reproduits sur les plaques d'immatriculation que par le seul fabricant de plaques ou de matériau réfléchissant titulaire d'homologation.


Logos identique avant et arrière, obligatoirement intégrés à la plaque (pas de sticker) et uniquement les logos officiels...

Positionnement de la plaque, article 2

2.1. Position de la plaque dans le sens de la largeur

Le milieu de la plaque ne peut être situé plus à droite que le plan longitudinal de symétrie du véhicule.

Le bord latéral gauche de la plaque ne peut être situé plus à gauche que le plan vertical parallèle au plan longitudinal de symétrie du véhicule et tangent à l'endroit où la coupe transversale du véhicule, largeur hors tout, atteint sa plus grande dimension.


Comme expliqué précédemment ! :)

2.2. Position de la plaque par rapport au plan longitudinal de symétrie du véhicule

La plaque est perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au plan longitudinal de symétrie du véhicule.


On ne penche pas à droite ou à gauche !

2.3. Position de la plaque par rapport à la verticale

La plaque est verticale avec une tolérance de 5º. Toutefois, dans la mesure où la forme du véhicule l'exige, elle peut aussi être inclinée par rapport à la verticale, et ce: 2.3.1. d'un angle ne dépassant pas 30º, quand la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le haut et à condition que la hauteur du bord supérieur de la plaque par rapport au sol n'excède pas 1,20 m;

2.3.2. d'un angle ne dépassant pas 15º, quand la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le bas et à condition que la hauteur du bord supérieur de la plaque par rapport au sol excède 1,20 m.


En gros, sauf sur une moto, la plaque ne peux pencher que de 5° vers le bas ou vers le haut.

2.4. Hauteur de la plaque par rapport au sol

La hauteur du bord inférieur de la plaque par rapport au sol n'est pas inférieure à 0,30 m ; la hauteur du bord supérieur de la plaque par rapport au sol n'est pas supérieure à 1,20 m. Toutefois, lorsqu'il y a impossibilité pratique de respecter cette dernière disposition, la hauteur peut dépasser 1,20 m, mais elle doit alors être aussi voisine de cette limite que le permettent les caractéristiques de construction du véhicule et, en tout cas, ne pas excéder 2 m.


Et à part cas particulier (les tracteurs agricoles ont une directive spéciale pour eux, alors une voiture avec une plaque à plus de 1,20m de haut... ?), pas à moins de 30cm du sol pour le bas de la plaque, autant dire qu'il y a moultes Lambo et Ferrari qui sont dedans...
6.2l... Non, pas aux 100Km !
2012 Camaro noire BVA TO
2010 Ford F-150 XLT Extended Cab
1980 Westfield SE 1600
2022 E-Odin 2.0 (moto électrique)
Avatar de l’utilisateur
jerrylee
Dragster
Dragster
Bienfaiteur 2023
Bienfaiteur 2023
Messages : 10859
Inscription : 13 juin 2014, 22:42
Modele : Coupé BVA 6.2 SS blanche bandes noires "Corsica" 2013, bouclier avant ZL1, optimisation Hartt Racing, K&N Typhoon, Borla S-Type, H&R -4cm, DLW Uros K-S 9.5 et 10.5", Phantom grill.
Localisation : 4ème grotte à gauche, St-Cergue (Suisse)
Statut : Hors-ligne

Re: Législation plaques d'immatriculation

Message par jerrylee »

Donc, si j'étais gaulois, ma blanquette serait hors la loi ou pas ?

]
IMG_2111.JPG
:angel:

En Suisse, ils s'en foutent apparemment, sauf quand on masque les armoiries du pays et du canton par des stickers tête de Maure, et même la, y'a que les Suisses-toto pour nous faire chier... :cassos:
Pièces jointes
IMG_2109.JPG
Image !!! REP mon Drakkar !!!
Avatar de l’utilisateur
jerrylee
Dragster
Dragster
Bienfaiteur 2023
Bienfaiteur 2023
Messages : 10859
Inscription : 13 juin 2014, 22:42
Modele : Coupé BVA 6.2 SS blanche bandes noires "Corsica" 2013, bouclier avant ZL1, optimisation Hartt Racing, K&N Typhoon, Borla S-Type, H&R -4cm, DLW Uros K-S 9.5 et 10.5", Phantom grill.
Localisation : 4ème grotte à gauche, St-Cergue (Suisse)
Statut : Hors-ligne

Re: Législation plaques d'immatriculation

Message par jerrylee »

jerrylee a écrit :Donc, si j'étais gaulois, ma blanquette serait hors la loi ou pas ?

]IMG_2111.JPG :angel:

En Suisse, ils s'en foutent apparemment, sauf quand on masque les armoiries du pays et du canton par des stickers tête de Maure, et même la, y'a que les Suisses-toto pour nous faire chier... :cassos:
Heuuu.. il débloque le forum ? Kéquelle fout la la photo de ma blanquettensur le banc Dynojet alors que je l'ai même pas mise ? Je remarque au passage que m'a plaque avant n'y est pas... faut que je regarde si je l'ai pas paumée ou si c'est le gars de Hart racine qui l'a effacée. :bigeyes: :crazy:
Image !!! REP mon Drakkar !!!
Avatar de l’utilisateur
Dudu_38
Dragster
Dragster
Bienfaiteur 2019
Bienfaiteur 2019
Messages : 1634
Inscription : 06 juil. 2014, 18:43
Modele : '12 Coupé SS BVA - Halo harness - KAD K&N - Noweeds
Statut : Hors-ligne

Re: Législation plaques d'immatriculation

Message par Dudu_38 »

Ta plaque est bonne car elle est entre le bord gauche et le milieu.

À la limite elle est peu être un peu basse ? (Pas plus bas que 30cm du sol)
2012 euro coupé V8 L99/6L80E
Cutout Noweeds - K.A.D K&N - Halo harness
Appuis tête « SS » couleur carrosserie.
Logo « SS » en milieu de calandre.
Avatar de l’utilisateur
Indiana
Administrateur
Administrateur
Fondateurs
Fondateurs
Dragster
Dragster
Messages : 12089
Inscription : 22 févr. 2014, 00:27
Modele : 2012 V8 - EU BVA - noire bandes rouges
Localisation : Morvan
Statut : Hors-ligne

Re: Législation plaques d'immatriculation

Message par Indiana »

jerrylee a écrit :Heuuu.. il débloque le forum ? Kéquelle fout la la photo de ma blanquettensur le banc Dynojet alors que je l'ai même pas mise ?

il y a bien 2 photos de jointes au message : IMG_2109.JPG, IMG_2111.JPG. C'est toi qui débloque ! :)
jerrylee a écrit :Je remarque au passage que m'a plaque avant n'y est pas... faut que je regarde si je l'ai pas paumée ou si c'est le gars de Hart racine qui l'a effacée. :bigeyes: :crazy:
Là, c'est sûr, ce n'est pas le forum qui fait de la retouche photo tout seul ! :doh:
6.2l... Non, pas aux 100Km !
2012 Camaro noire BVA TO
2010 Ford F-150 XLT Extended Cab
1980 Westfield SE 1600
2022 E-Odin 2.0 (moto électrique)
Répondre

Revenir à « Carrosserie en général, accessoires, peinture, rétros, covering, vitres teintées, logos, etc »