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Le transporteur fait le dédouanement pour le compte du client final qui a acheté le produit qui est en importation. A ce titre, ils font ce que la douane leur demande et donc ne font que nous faire suivre leur demande.

D'après le site de la douane :

Par exception au principe de libre circulation, les importations et les exportations de certaines marchandises sont, en raison de leur caractère sensible, soumises à des restrictions de circulation ou strictement interdites.

Les marchandises soumises à des règles de qualité et de sécurité obligatoires :

Des réglementations techniques, nationales et/ou communautaires, ont rendu obligatoires des règles de qualité et de sécurité, pour certains produits ou certaines familles de produits. Dans les échanges avec les pays tiers (situés hors Union européenne) l'application de ces réglementations sera contrôlée à l'importation.

Tous les produits non réglementés doivent, dans des conditions normales d'utilisation ou dans d'autres conditions raisonnablement prévisibles par le professionnel, présenter la sécurité à laquelle on peut légitimement s'attendre et ne pas porter atteinte à la santé des personnes.

En cas de danger grave et immédiat, le code de la consommation permet, par voie d'arrêté, la suspension de l'importation du produit reconnu dangereux.

Certains produits sont soumis à des règles obligatoires de qualité et de sécurité :

- pour protéger l'environnement : [...] ; la limitation des niveaux sonores des dispositifs l'échappement [...]

Les réglementations sur la limitation des niveaux sonores rendent obligatoire un marquage sur le produit et la présentation d'un document, lors du dédouanement.

Source : http://www.douane.gouv.fr/articles/a109 ... terdiction

Ok pour tout ça.
Néanmoins un appel téléphonique ne fait pas office de preuve d'utilisation non-conforme.
Ce sont quand même des produits en vente libre, il n'est pas interdit de les acheter juste de les mettre sur la voiture de route. Ça me paraît démesuré comme blocage juste pour un appel de 30 secondes.

Cama02 j'ai envie de te dire d'être ferme avec eux.
Que tu as plusieurs pièces en attente de livraison. Que tu étais en plein travail lorsqu'ils ont appelé. Que tu n avais pas sous les yeux tes commandes. Que tu t'es trompé entre les commandes. Et que si effevtivement ils parlent du colis numéro machin pour le produit machintruc, oui c'est bien celui pour ta voiture de circuit. Merci de passer en dédouanement. Point.

BaTo a écrit :Ok pour tout ça.
Néanmoins un appel téléphonique ne fait pas office de preuve d'utilisation non-conforme.

Le problème est inverse, ce n'est pas l'utilisation non conforme qui est a prouvé mais le respect de la réglementation par le produit, d'où la demande de certificat de conformité CE.

BaTo a écrit :Ce sont quand même des produits en vente libre, il n'est pas interdit de les acheter juste de les mettre sur la voiture de route. Ça me paraît démesuré comme blocage juste pour un appel de 30 secondes.

En vente libre... dans le pays où il est mis en vente (et c'est souvent marqué si c'est "50 state legal" ou "not legal in California", car en Californie il y a des règles plus strictes qu'ailleurs, notamment pour la pollution). Le problème c'est qu'on fait de l'importation et à l'entrée dans l'UE, les produits doivent respecter les normes CE, d'où toute l'explication sur le site de la douane que j'ai copié.

Je suppose que si le produit n'est pas utilisé sur la voie publique, donc non exposé au citoyen (dans le cas présent lui nuire à ses petites oreilles car niveau sonore > 100dB ou à ses poumons si l'échappement ne respecte pas les normes pollution EU), une tolérance à l'importation est appliquée.

En cherchant sur le net, j'ai trouvé aussi beaucoup de monde se plaignant d'UPS et de son excès de zèle en la matière, là où FedEx laisse passer un peu tout et n'importe quoi !

Oui j'ai bien compris que le produit doit respecter les normes CE. S'ils demandent l'utilisation c'est qu'il a des tolérances bien sûr, mais un appel suffit-il à bloquer un produit? Une attestation sur l'honneur me paraît plus juste. A cet instant ils n'ont aucune preuve que l'utilisation ne rentrera pas dans la tolérance à part une réponse par téléphone. Et à mon sens ce n'est pas suffisant.

Ben ils font au plus rapide pour ne pas bloquer les colis trop longtemps mais si tu donnes la "mauvaise" réponse et qu'elle nécessite la demande d'un papier, ils attendent le papier... Je pense que si tu rappelles ou envoi un mail pour donner une autre réponse, ça débloquera...

Apparemment ça a été débloqué vu qu'il vienne de lui envoyer des frais de dédouanement.
Il passera nous en dire plus je pense.

bon et bien bonne nouvelle il a été dedouaner apres une frayeur incommensurable j ai du regler le frais de douane est normalement je doit etre livre en fin de journee j ai hate
merci a tous d etre intervenu c est cool de votre part

Heuuuu, je veux pas te faire peur, mais avec UPS, même si un dédouanement a été refusé en raison de non conformité ou autres, ils envoient de toute façon une facture avec les frais de présentation en douane, formalités, etc...

Bon ben là journée de taf est terminée pour les livreurs, tu as reçu ta marchandise ?