forumcamaro.fr

piups a écrit :J'ai envoyé aujourd'hui le chèque de 160 € . J'ai eu au moins le (petit) plaisir de dévoiler au Trésor Public, l'objet du "délit"...

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Ils ne vont même pas percuter ....................

Sapientes a écrit :

piups a écrit :J'ai envoyé aujourd'hui le chèque de 160 € . J'ai eu au moins le (petit) plaisir de dévoiler au Trésor Public, l'objet du "délit"...

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Salut piups,

J'ai envoyé le chèque avec une tête de clown dessiné au dos et la phrase suivante : "joyeux Noël et Bercy beaucoup"

Top, j’adore


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Indiana a écrit :Au dos du chèque ou de l'enveloppe ?

Du chèque.

Sapientes a écrit :

Indiana a écrit :Au dos du chèque ou de l'enveloppe ?

Du chèque.

Ma contribution au train de vie exorbitant de notre monarque postée hier

le mien Posté le 15 en attendant avec impatience de payer peut être en plus une belle vignette l année prochaine !!!

Petite question au passage vis a vis de cette taxe, comment sommes nous contacté pour que l'état nous demande de payer ?
De plus je vais devoir faire la carte grise française prochainement (suite import) je vais devoir la payer directement à l’émission de la carte grise ?

Merci d'avance

Quand tu prends la CG tu as la taxe sur émission CO2 316€, pour la première année et après tu reçois un courrier des impôts de 160€
Pour info tarif de la CG en Rhône Alpes 1698,76€

Tu reçois le courrier des impots avec l'avis d'imposition vers le mois de novembre, si tu es titulaire de la carte grise au 1er janvier . Donc si tu fais immatriculer ta voiture par exemple le 31 decembre 2017 , tu paieras 160€ pour l'année 2018.Si tu la fais immatriculer le 2 janvier 2018 , tu ne paieras pas les 160 € pour l'annee 2018 .
C'´est très con et très binaire, mais c'est comme ça

Et oui, l'imposition à la taxe est évaluée au 1er janvier et elle est due à partir de l'année qui suit la délivrance du certificat d'immatriculation du véhicule, donc si tu as ta CG établie avant le 01/01, tu paies en fin d'année, sinon tu paieras l'année d'après. La taxe n'est du que pour les véhicules ayant eu une 1ère immatriculation à partir de 2009 (c'est un peu une taxe "Camaro" !).

Un titre de perception est adressé chaque année au propriétaire par le centre du Trésor public de son lieu de résidence (à l'adresse de la carte grise).

Pour le malus sur la carte grise à la 1ère immatriculation en France ça dépendra de l'age du véhicule. La jurisprudence fiscale des Cours Administratives d’Appel retient-elle une définition très large du véhicule neuf : 6 mois de mise en circulation et 6.000 Kms (au-delà, occasion).

Si elle est "d'occassion", c'est 300€ (>15cv), si elle est "neuve", c'est 10.000€ (>16cv) pour un import.

Pour le coût (coup ? ) de la CG totale dans l'Essonne, c'est donc :
Y.1 : 32 x 46.15 = 1477€
Y.2 : 0
Y.3 : 520€
Y.4 : 4€
Y.5 : 2.76€
----
2003.76 €

Je ne sais pas pourquoi le simulateur sort 520€ au lieu des 300€ prévu dans les textes explicatifs...